Fusions et finances publiques

L’accompagnement de processus de fusions de commune représente pour SEREC un champ d’activité important depuis une dizaine d’années. En 2013, nous avons pu démarrer un projet en Suisse alémanique. Les analyses et planifications financières restent à notre catalogue de prestations.

Quelques exemples de fusions accompagnées par SEREC
  • Sion-Les Agettes (2015)
  • Crans-Montana (2015), Goms (2015)
  • Sion-Salins (2011)
  • Mex-Saint-Maurice (2010-2011)
  • Mase-Nax-Vernamiège (2007-2008)
  • ·Anniviers (2003-2007)
 Le défi, les enjeux
Chaque fusion a sa propre histoire. Pour cheminer avec rigueur et transparence vers l’entité nouvelle qui les réunira, les communes doivent en effet tenir compte de ce qui les distingue et trouver une voie spécifique.

Outre les analyses et arbitrages à mener, outre l’ouverture et le respect à cultiver, deux problématiques, en particulier, doivent être traitées avec professionnalisme pour que le processus de fusion devienne une « success story ». Il s’agit de la participation et de la communication, dont l’influence est déterminante sur l’adhésion ou non des habitants concernés.

Une méthode participative éprouvée
Accompagner les processus de fusion, un domaine de compétence spécifique Depuis plus de dix ans, SEREC accompagne des processus de fusion dans les cantons du Valais et de Vaud. Forte de son expertise en la matière, notre équipe sait donc répondre parfaitement aux attentes propres à chaque projet de fusion. Ses prestations peuvent concerner l’établissement du rapport de fusion avec les communes concernées, l’accompagnement ou la prise en charge de la communication, la rédaction du contrat de fusion ou du rapport spécifique adressé aux autorités cantonales.

Pour l’élaboration du rapport d’étude de fusion, SEREC propose une méthode participative aux communes concernées. Cette approche permet une analyse approfondie de leur situation et une meilleure définition des potentialités et objectifs de l’entité future. Elle vise à éclairer de manière fine les avantages et inconvénients de la fusion et, sur cette base, à proposer les solutions les plus réalistes et réalisables.

Trois domaines principaux sont analysés : socio-économique, territorial et fonctionnel. Pour chacun d’eux, un état de la situation de départ est établi. Il sert de référence pour l’analyse des avantages et inconvénients de la fusion, ainsi que pour l’élaboration des principes sur lesquels fonder la future entité. Dans un souci de transparence et de compréhensibilité, SEREC inclut l’ensemble de ces données dans son rapport de fusion.

Développement régional, économique et territorial